Actualités

Wie die Zoll- und Akzisenverwaltung erst jetzt aus ermittlungstechnischen Gründen mitteilt, gelang es ihren Beamten im November 2024, einen Drogenschmuggler in einem Zug in Richtung Wasserbillig auf frischer Tat zu ertappen.

Wie erst jetzt aus ermittlungstechnischen Gründen mitgeteilt wird, konnten Beamte der Zoll- und Akzisenverwaltung der Inspection Générale Opérations Sécuritaires im August des vergangenen Jahres einen bedeutenden Ermittlungserfolg verzeichnen. Bei einer Kontrolle eines Fahrzeugs mit luxemburgischer Herkunft deckten die Beamten den Schmuggel einer erheblichen Menge Drogen auf.

Dans le cadre de l’initiative de la Commission européenne visant à améliorer la qualité des données des déclarations sommaires d’entrée (ENS), il est rappelé aux opérateurs économiques leurs obligations de se conformer strictement aux exigences règlementaires relatives au dépôt des déclarations sommaires d’entrée afin d'éviter des retards dans la chaîne logistique et d’encourir des pénalités.

Théorique ou concret ? Fleuve tranquille ou mer agitée ? Le quotidien d'Alexandra, juriste à la douane luxembourgeoise, oscille entre le travail intellectuel et l'opérationnel, dans un environnement qui exige une forte adaptabilité.

L’Administration des douanes et accises porte à la connaissance des titulaires ou détenteurs d’une marque que suite à l’entrée en application du règlement d’exécution (UE) n°2024/2399 de la Commission, l’utilisation des demandes d’intervention électroniques (eAFA) est devenue obligatoire.

La nouvelle règlementation nationale relative à la représentation en douane est entrée en vigueur le 23 juillet 2024.

Information concernant les licences de cabaretage pour les bars à vin (Wäistuff).

Les opérateurs économiques qui ne sont pas prêts à mettre en service ICS2 version 3 le 3 juin 2024 doivent introduire une demande pour une fenêtre de déploiement.

À partir du 1er mai 2024 des droits d’accise sont dus pour les produits du tabac à chauffer (Heat-not-burn) mis à la consommation au Luxembourg, respectivement à partir du 1er octobre 2024 pour les e-liquides et les sachets de nicotine.

La Commission européenne lance le système électronique PoUS pour ‎remplacer la procédure papier de T2L/T2LF utilisée pour prouver le statut de l’Union des marchandises. ‎