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Recrutement
L’Administration des douanes et accises recrute un(e) délégué(e) à la sécurité de l’information et un(e) délégué(e) à l'archivage.
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Représentation en douane
La nouvelle règlementation nationale relative à la représentation en douane est entrée en vigueur le 23 juillet 2024.
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Info TAXUD 10/2024
Information concernant les licences de cabaretage pour les bars à vin (Wäistuff).
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ICS2 R3 - Fenêtre de déploiement pour les opérateurs économiques
Les opérateurs économiques qui ne sont pas prêts à mettre en service ICS2 version 3 le 3 juin 2024 doivent introduire une demande pour une fenêtre de déploiement.
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Taxation des nouveaux produits assimilés aux tabacs manufacturés
À partir du 1er mai 2024 des droits d’accise sont dus pour les produits du tabac à chauffer (Heat-not-burn) mis à la consommation au Luxembourg, respectivement à partir du 1er octobre 2024 pour les e-liquides et les sachets de nicotine.
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Vente publique par voie de soumission
Le jeudi, 02 mai 2024 à 10.00 heures, l’Administration de l’enregistrement, des domaines et de la TVA à Esch-sur-Alzette procédera pour le compte de l’Administration des douanes et accises à la vente publique par voie de soumission par lot de diverses marchandises.
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Introduction du nouveau système électronique PoUS
La Commission européenne lance le système électronique PoUS pour remplacer la procédure papier de T2L/T2LF utilisée pour prouver le statut de l’Union des marchandises.
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Un chien détecteur de drogue des douanes couronné de succès
Les fonctionnaires de l’Administration des douanes et accises ont réussi à arrêter un total de trois trafiquants de drogue dans deux affaires en octobre et novembre de l’année dernière, chacun d’entre eux ayant tenté de faire passer sa drogue en contrebande par chemin de fer de la Belgique au Luxembourg.
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Avis de paiement envoyé à tort aux propriétaires de tracteurs
Durant les dernières semaines, l’Administration des douanes et accises a envoyé des avis de paiement pour la taxe sur les véhicules routiers aux propriétaires de tracteurs de fait exonérés de cette taxe. Cet envoi était dû à une erreur dans le système informatique, qui a entretemps été redressée.
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Opération douanière conjointe « Belenos »
Pendant la période du 28 novembre 2022 au 11 décembre 2022, l’Administration des douanes et accises a participé à l’opération douanière conjointe dénommée « Belenos ». L’opération « Belenos » a permis de détecter environ 400 cas de non-déclaration d’argent liquide.
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