Allez à l’accueil > Support > Recherche

Recherche

Filtrer les résultats
Type(s)
44 résultat(s) trouvé(s) Voir en premier:

  2. Protection des données

    Dans le cadre de l’exercice des missions dont elle est investie par la loi, l’Administration des douanes et accises, qualifiée par la suite comme le

    • Langue(s) :  Allemand ,  Français
    • Nombre de pages : 2

  8. Accessibilité

    L'organisme "Administration des douanes et accises" s'engage à rendre son site internet accessible, conformément à la loi du 28 mai 2019 relative à l’accessibilité des sites internet et des applications mobiles des organismes du secteur public. La présente déclaration sur l...

  9. Généralités

    Vous trouverez sur cette page les principales informations, formulaires et références légales en matière d'accises. Pour en savoir plus

  19. eDouane EMCS

    Nous achetons chaque année du champagne auprès d’un fournisseur en France et à chaque fois nous devons nous rendre à la douane pour obtenir un numéro

  20. Cookies

    Nous vous présentons comment et pourquoi nous utilisons des cookies sur ce site, en toute transparence. Ce site peut utiliser des cookies clients, des petits fichiers texte permettant d'analyser les informations relatives à la navigation de l'utilisateur (fréquences des

  1. Page  1
  2. Page  2
  3. Page  3
  4. Page suivante