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B2G Interface Protocol - Technical Specifications v.1.2
- Auteur : Administration des Douanes et Accises
- Nombre de pages : 9
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Installer eDouane ICS : ICS - MIG
- Auteur : Administration des Douanes et Accises
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Procédure d'enregistrement à eDouane ICS en mode B2G
- Auteur : Administration des Douanes et Accises
- Nombre de pages : 11
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ICS - MIG Check list v.4.0
- Auteur : Administration des Douanes et Accises
- Nombre de pages : 1
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Liste des codes erreur pouvant survenir sur ICS en mode B2G
- Auteur : Administration des Douanes et Accises
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Mir rekrutéieren
- Auteur : Administration des douanes et accises
- Nombre de pages : 2
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Contrôle routier
- Auteur : Administration des Douanes et Accises
- Nombre de pages : 4
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Dépliant : Le marquage CE vous ouvre les portes du marché européen!
- Nombre de pages : 2
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Le marquage CE vous ouvre les portes du marché européen!
- Auteur : Commission européenne
- Nombre de pages : 7
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L’engagement de l’Europe pour des produits sûrs
- Nombre de pages : 2
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Prohibitions et restrictions
Malgré la libre circulation des marchandises et la globalisation du commerce mondial, des prohibitions et des restrictions, destinées à la protection de la santé et de la vie des personnes et animaux, à la préservation des végétaux, à la protection de l'environnement et à la
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Sécurité et conformité des produits importés
Le Règlement (CE) n° 765/2008 du Parlement européen et du Conseil du 9 juillet 2008 fixe un cadre pour la surveillance du marché des produits afin de garantir qu'ils répondent aux exigences garantissant un haut niveau de protection des
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Contrefaçon
Qui ne serait pas tenté de retourner d'un voyage au bout du monde portant à l'avant-bras une éblouissante montre de luxe et rapportant dans sa valise comme cadeaux de voyage des T-shirts, des jeans, des lunettes solaires, des
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Faune et flore
Il existe une Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction. De vos voyages dans les pays exotiques, vous serez sûrement tentés de ramener des souvenirs pour vous rappeler vos vacances.Très
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Publications
Comment accéder à EMCS Brexit - La frontière intelligente - FR Guide utilisateur Portail Civi - FR
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Biens culturels
Les conflits armés en Iraq et en Syrie mènent, entre autres, au pillage de musées et à des fouilles illégales dans des zones archéologiques. Les objets convoités appartiennent au patrimoine culturel, autrement dit des biens possédant une valeur artistique, historique
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L'arrimage des charges
- Auteur : Administration des Douanes et accises
- Nombre de pages : 50
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