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77 résultat(s) trouvé(s) Voir en premier:

  2. NCTS phase 5

    Le projet de mise à niveau du nouveau système de transit informatisé (NSTI/NCTS) vise à aligner le système transeuropéen existant NSTI/NCTS sur le

  3. Taux de change 2020

    Taux de change 2020 Vous retrouverez ci-dessous l'ensemble des taux de change pour l'année 2020. Pour en savoir plus

  4. Accord de libre-échange UE – UK

    Le traitement tarifaire préférentiel peut être accordé sur base : L’exportateur des produits couverts par le présent document (nº de référence

  5. Valeur en douane

    La valeur en douane est la valeur qui est retenue pour l’application du tarif douanier. de la garantie à fournir pour les droits et taxes suspendues

  6. Certificat de circulation EUR.1

    Certificat de circulation EUR.1 Différents accords préférentiels entre l’Union européenne et certains pays tiers permettent de bénéficier d’avantages

  7. ICS 2

    Le système de contrôle des importations 2 (ICS – Import Control System 2), dont la première phase se traduit par l’implémentation de l’ICS 2 Version 1

  8. Accord de libre-échange UE - Vietnam

    Accord de libre-échange UE - Vietnam L’accord de libre-échange entre l’UE et le Vietnam entrera en vigueur en date du 1er août 2020. Lors de l’

  9. Covid-19

    Cette rubrique regroupe toutes les informations relatives au COVID-19. Pour en savoir plus

  10. Import phase 1

    A partir du 1er janvier 2021, l’exonération de la TVA pour les marchandises importées d’une valeur n’excédant pas le seuil de 22 EUR est supprimée. En

  11. Taux de change 2019

    Vous retrouverez ci-dessous l'ensemble des taux de change pour l'année 2019.

  12. Interfaces

    Vous retrouverez ici les schémas XML (XSD) pour les messages EMCS de la phase 3.4. Pour en savoir plus

  13. Civi

    L’application informatique CIVI sert aux détenteurs d’une autorisation CIVI à commander la vignette 705 en vue de l’immatriculation d’un nouveau

  15. Gesttab

    A partir du 1er janvier 2020, tous les fabricants et importateurs de produits de tabac sont censés de passer la commande de signes fiscaux via le

  16. Taux de change 2017

    Taux de change 2017 Vous retrouverez ci-dessous l'ensemble des taux de change pour l'année 2017. Pour en savoir plus

  18. Taux de change 2016

    Taux de change 2016 Vous retrouverez ci-dessous l'ensemble des taux de change pour l'année 2016. Pour en savoir plus

  19. Taux de change 2018

    Taux de change 2018 Vous retrouverez ci-dessous l'ensemble des taux de change pour l'année 2018. Pour en savoir plus

  20. Accord de libre-échange UE – Japon

    Accord de libre-échange UE – Japon Le traitement tarifaire préférentiel peut être accordé sur base : L’exportateur des produits couverts par le

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