Allez à l’accueil > Support > Recherche

Recherche

Filtrer les résultats

Type(s)

122 résultat(s) trouvé(s) Voir en premier:

les plus pertinents
les plus récents

Demande d'autorisation pour le système Gesttab
- Thème(s) : E-Douanes , Accises
- Langue(s) : Français
Document Administratif simplifié - DAS
- Thème(s) : Accises
- Langue(s) : Français
L’engagement de l’Europe pour des produits sûrs
- Thème(s) : Prohibitions et restrictions
- Type(s) : Dépliants
- Langue(s) : Français
- Nombre de pages : 2
Procédure d'enregistrement à eDouane ICS en mode B2G
- Thème(s) : E-Douanes
- Type(s) : Guides - Manuels
- Langue(s) : Français
- Auteur : Administration des Douanes et Accises
- Nombre de pages : 11
SNCA - Demande de correction des données techniques d'un véhicule
- Thème(s) : Véhicules
- Langue(s) : Français
Demande de certificat d'importation AGRIM
- Thème(s) : Commerce international
- Langue(s) : Français
http://legilux.public.lu/eli/etat/leg/rmin/2017/01/24/a104/jo

Règlement ministériel du 24 janvier 2017
- Type(s): Règlement
Règlement ministériel du 24 janvier 2017 relatif au régime fiscal des tabacs manufacturés
http://legilux.public.lu/eli/etat/leg/rmin/2016/02/19/n1/jo

Règlement ministériel du 19 février 2016
- Type(s): Règlement
Relatif au régime fiscal des tabacs manufacturés (barèmes) entrée en vigueur : 1.02.2016
Demande d'autorisation pour le système eDouane WEB
- Thème(s) : E-Douanes
- Langue(s) : Anglais , Français
EMCS - Demande de Procuration / Mandat en matière de réception, de détention et de circulation de produits en régime suspensif des droits d'accise
- Thème(s) : E-Douanes , Accises
- Langue(s) : Français
http://legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2015/01/13/n1/jo

Règlement grand-ducal du 13 janvier 2015
- Type(s): Règlement
Modifiant le règlement grand-ducal du 23 décembre 2013 portant fixation du droit d'accise autonome et dispositions diverses sur les tabacs manufacturés.
B2G Interface Protocol - Technical Specifications v.1.2
- Thème(s) : E-Douanes
- Type(s) : Documentations
- Langue(s) : Anglais
- Auteur : Administration des Douanes et Accises
- Nombre de pages : 9
Mir rekrutéieren
- Thème(s) : Administration
- Date de publication : 01/11/2017
- Type(s) : Brochures
- Langue(s) : Luxembourgeois
- Auteur : Administration des douanes et accises
- Nombre de pages : 2
Atelier tachygraphes - Documents à joindre
- Thème(s) : Véhicules
- Langue(s) : Allemand , Français
Publications

Comment accéder à EMCS Brexit - La frontière intelligente - FR Guide utilisateur Portail Civi - FR
Le marquage CE vous ouvre les portes du marché européen!
- Thème(s) : Prohibitions et restrictions
- Type(s) : Brochures
- Langue(s) : Français
- Auteur : Commission européenne
- Nombre de pages : 7
Demande de dispense d'exploitation
- Thème(s) : Accises
- Langue(s) : Français
Transfert temporaire / Débit supplémentaire (Demande simplifiée)
- Thème(s) : Accises
- Langue(s) : Français
Demande de consentement
- Thème(s) : Accises
- Langue(s) : Français
http://legilux.public.lu/eli/etat/leg/rmin/2016/07/29/n2/jo

Règlement ministériel du 29 juillet 2016 - Modification 94
- Type(s): Règlement
Règlement ministériel du 29 juillet 2016 modifiant l’arrêté ministériel du 1er août 1994 relatif au régime fiscal des tabacs manufacturés