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  1. Taux de change

    Le prix et les frais complémentaires (p. ex. frais de transport et d'assurance) à inclure dans la valeur en douane, peuvent être exprimés dans une monnaie étrangère. Ils doivent dès lors être convertis en euros. Le taux de change doit

  2. Code des Douanes

    Les échanges commerciaux transfrontaliers entre le territoire douanier de l'Union Européenne et le reste du monde sont soumis à une multiplicité de législations. Pour faire face à l’évolution constante dans le monde des échanges commerciaux transfrontaliers et notamment pour simplifier et

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