-
Accord de libre-échange UE – UK
Le traitement tarifaire préférentiel peut être accordé sur base : L’exportateur des produits couverts par le présent document (nº de référence
-
Valeur en douane
La valeur en douane est la valeur qui est retenue pour l’application du tarif douanier. de la garantie à fournir pour les droits et taxes suspendues
-
Certificat de circulation EUR.1
Certificat de circulation EUR.1 Différents accords préférentiels entre l’Union européenne et certains pays tiers permettent de bénéficier d’avantages
-
Accord de libre-échange UE - Vietnam
Accord de libre-échange UE - Vietnam L’accord de libre-échange entre l’UE et le Vietnam entrera en vigueur en date du 1er août 2020. Lors de l’
-
-
Covid-19
Cette rubrique regroupe toutes les informations relatives au COVID-19. Pour en savoir plus
-
-
Demande d'autorisation pour le système eDouane B2G - FR - AS4
Demande d'autorisation pour le système eDouane B2G - FR - AS4
-
Consommation et émissions - WLTP
Consommation et émissions - WLTP Afin de mieux évaluer la consommation et les émissions d'un véhicule automobile, la nouvelle norme WLTP sera d'
-
Taux de change 2019
Vous retrouverez ci-dessous l'ensemble des taux de change pour l'année 2019.
-
-
-
-
-
Emission de la vignette 705
Dispositions applicables en matière de présentation du véhicule Depuis le 24 décembre 2018, l’Administration des douanes et accises applique de
-
Taux de change 2017
Taux de change 2017 Vous retrouverez ci-dessous l'ensemble des taux de change pour l'année 2017. Pour en savoir plus
-
Historique des taux de change
Historique des taux de change
-
Taux de change 2016
Taux de change 2016 Vous retrouverez ci-dessous l'ensemble des taux de change pour l'année 2016. Pour en savoir plus
-
Taux de change 2018
Taux de change 2018 Vous retrouverez ci-dessous l'ensemble des taux de change pour l'année 2018. Pour en savoir plus
-
Accord de libre-échange UE – Japon
Accord de libre-échange UE – Japon Le traitement tarifaire préférentiel peut être accordé sur base : L’exportateur des produits couverts par le
- Page précédente
- Page 1
- Page 2
- Page 3
- Page 4
- Page 5
- ...
- Page suivante