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Découverte d’un trafic de drogue important
Après 3 mois d'enquête, les douanes ont arrêté deux trafiquants de drogue et démentelé un réseau qui opérait principalement dans le sud du pays. D'importantes quantités de drogues ont été saisies. La valeur totale de la saisie avoisine les 100 000 euros.
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Commande de signes fiscaux – Portail web Gesttab
Depuis le 1er avril 2019, les commandes de signes fiscaux pour produits de tabacs manufacturés peuvent être réalisées via le portail web Gesttab.
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462.000 cigarettes de contrebande saisies par la douane
Le mardi 11 juin 2019, la brigade de contrôle fret de l’Administration des douanes et accises a saisi 462.000 cigarettes à l’aéroport du Findel.
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Recrutement
Les recrutements pour les groupes de traitement B1 et D1 auront lieu après la publication des résultats des prochains examens-concours organisés par le Ministère de la Fonction publique (fin septembre pour D1, début octobre pour B1). En principe, il est prévu d’organiser également un recrutement pour le groupe de traitement A1 en automne.
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Vietnam - Accord de libre-échange
L’accord de libre-échange entre l’UE et le Vietnam entrera en vigueur en date du 1er août 2020.
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Numéro EORI
A partir du 15 septembre 2020, les titulaires de droits ainsi que leurs représentants légaux qui souhaiteront introduire, modifier ou proroger une demande d'intervention devront disposer d'un numéro EORI
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Gwen et Syrah: succès pour les chiens renifleurs de la Douane - près de deux millions d'euros en liquide saisis (09.09.2020)
Les interventions des deux chiens renifleurs détecteurs d’argent liquide de l’Administration des douanes et accises, Gwen et Syrah, ont été un succès. En trois journées de travail, les deux chiens Bergers hollandais ont détecté près de deux millions d’euros dans les bagages de soute de plusieurs personnes à l’aéroport de Luxembourg Findel.
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Système de décisions douanières - CDS
En vue d’harmoniser les procédures relatives aux décisions douanières, la Commission Européenne a développé un système électronique (CDS) facilitant la soumission, le traitement et la gestion des demandes/décisions douanières. Depuis le 2 octobre 2017, toutes les demandes tombant sous
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Contrôles phytosanitaires - Longicorne asiatique
L’Administration des Services Techniques de l’Agriculture (ASTA) et l’Administration des douanes et accises (ADA) ont renforcé les contrôles phytosanitaires des emballages en bois en provenance de Chine.
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Double saisie pour l'unité anti-drogue des douanes
Les agents ont appréhendé deux Luxembourgeois en possesion de marijuana, haschich et spacecakes en provenance des Pays-Bas. Le même jour, le chien des douanes, "Arco", a débusqué 1,12 kilo de marijuana dans une cachette aménagée dans un véhicule.
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Mise à jour obligatoire Luxtrust
Depuis le lundi 6 février 2017, vous devez utiliser la nouvelle technologie Orely mise en place par Luxtrust pour pouvoir vous connecter aux applications eDouanes. Avec cette mise à jour, tous les navigateurs web seront désormais compatibles pour effectuer vos déclarations
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Saisie de 159kg de haschich
Les agents de l'inspection anti-drogues et produits sensibles de l'Administration des douanes et accises ont interpellé un conducteur qui transportait 159 kg de haschisch dans une voiture. Les stupéfiants devaient être apportés des Pays-Bas vers la France
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50 ans d'Union douanière européenne
L’Union européenne fête le 50e anniversaire de son Union douanière.
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Recrutement
Suite à la réorganisation des examens-concours, plusieurs épreuves d’aptitude générale seront organisées en 2018 par le Ministère de la Fonction publique et de la Réforme administrative pour les différents groupes de traitement.
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Déclaration de profession 108 et Vignette de Contrôle Accises (VCA)
Il est porté à la connaissance des opérateurs économiques et autres personnes concernées que des modifications concernant la déclaration de profession 108 ainsi que la vignette de contrôle accise (VCA) y afférente ont été effectuées au début de l’année 2019.
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Le signe fiscal sur les emballages de tabacs manufacturés
L’obligation de déchirer le signe fiscal lors de l’ouverture de l’emballage sera supprimée de la législation accisienne. Le signe fiscal peut donc être apposé à n’importe quel endroit de l’emballage des tabacs manufacturés, donc pas uniquement sur le côté mais également sur le recto, le verso, sur le dessus ou sur le dessous de l’emballage.
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Dispositions concernant le commerce des boissons alcooliques et des tabacs manufacturés
Les ventes de boissons alcooliques et de tabacs manufacturées, effectuées par des vendeurs tenant étalage à des particuliers pour leurs besoins personnels, doivent être couvertes par une facture ordinaire renseignant au moins le nom du vendeur, le nom et l’adresse de l’acheteur ainsi que la désignation exacte et la quantité des produits lorsqu'une certaine quantité est dépassée.
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Les chiens renifleurs de la Douane démontrent à nouveau leurs bonnes qualités
Grâce à leur fin nez bien entraîné, les deux chiens renifleurs « Zita » et « Balto » ont pu détecter au total plus de 2 kg de marijuana.
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Produits soumis à accises - Dispositions légales - Info TAXUD
Rappel des dispositions légales incombant aux vendeurs de produits soumis à accise.
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Droits d’accise & Brexit
Depuis le 1er février 2020, le Royaume-Uni a quitté l'Union européenne et est ainsi devenu un « pays tiers ». L'accord de retrait prévoit une période de transition jusqu'au 31 décembre 2020. À l'issue de la période transitoire, les dispositions de l'Union européenne en matière de droits d'accise ne s'appliqueront plus pour le Royaume-Uni, à l’exception de l’Irlande du Nord.