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Généralités
Vous trouverez sur cette page les principales informations, formulaires et références légales en matière d'accises. Pour en savoir plus
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Visite du Grand-Duc
Le 2 juillet 2014, le Grand-Duc a assisté à la présentation du camion d’assistance aux contrôles sécuritaires des douanes luxembourgeoises.
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Direction de L' Administration des douanes et accises
Localisation
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Inspections
22 rue de Bitbourg L-1273 Luxembourg Luxembourg
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ICS Important Information "End of grace period"
- Auteur : Administration des Douanes et Accises
- Nombre de pages : 1
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TAXUD/1402/2007 : Lignes directrices
- Nombre de pages : 4
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Simplifications CDU - Notes explicatives
- Nombre de pages : 2
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Bureau Est
Localisation Heures d'ouverture Du lundi au vendredi / 08:00 - 17:00
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Culture
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Contrôle routier
- Auteur : Administration des Douanes et Accises
- Nombre de pages : 4
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Dépliant : Le marquage CE vous ouvre les portes du marché européen!
- Nombre de pages : 2
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Guide utilisateur du portail Gesttab - FR
- Nombre de pages : 9
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Manuel d'utilisation EMCS pour opérateurs économiques
- Nombre de pages : 164
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Guide utilisateur Portail Civi - FR
- Nombre de pages : 6
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Accises
Les droits d'accise sont des taxes indirectes sur la vente ou l'utilisation de produits spécifiques, tels que l'alcool, le tabac et l'énergie. Les recettes provenant de ces droits d'accise sont entièrement versées au pays où elles
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Taux des droits d'accise
Le droit d’accise est un impôt indirect perçu sur la consommation, parfois aussi le seul commerce de certains produits, en particulier : le tabac l'alcool et les boissons alcoolisées les produits énergétiques (pétrole, gaz, électricité, ...) Cette taxe porte sur
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Débit de boissons alcooliques
L'article 1 de la loi du 29 juin 1989 portant réforme du régime des cabarets stipule que : L'autorisation de cabaretage est octroyée par l'administration des douanes et accises à l'impétrant qui remplit les conditions légales. Elle confère
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Porte ouverte
Le Samedi 5 juillet 2014 a eu lieu la journée "Porte ouverte" au centre douanier de Howald.
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La taxation de produits à base de cannabis
La taxation de produits à base de cannabis Lors de l’importation d’un pays tiers, les fleurs et la résine de chanvre sont mises en libre pratique.
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